MODALITÉS
Dernière mise à jour le 1er octobre 2022
TABLE DES MATIÈRES
1. ACCORD SUR LES MODALITÉS
2. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
3. REPRÉSENTATIONS DES UTILISATEURS
4. INSCRIPTION DES UTILISATEURS
5. ACTIVITÉS INTERDITES
6. CONTRIBUTIONS GÉNÉRÉES PAR LES UTILISATEURS
7. PERMIS DE CONTRIBUTION
8. LIGNES DIRECTRICES POUR LES EXAMENS
9. MÉDIAS SOCIAUX
10. PRÉSENTATIONS
11. SITE WEB ET CONTENU DE TIERS
12. ANNONCEURS
13. GESTION DU SITE
14. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
15. AVIS ET POLITIQUE DE LA DIGITAL MILLENNIUM COPYRIGHT ACT (DMCA)
16. DURÉE ET RÉSILIATION
17. MODIFICATIONS ET INTERRUPTIONS
18. DROIT APPLICABLE
19. RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS
20. CORRECTIONS
21. AVERTISSEMENT
22. LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ
23. INDEMNISATION
24. DONNÉES UTILISATEUR
25. COMMUNICATIONS, TRANSACTIONS ET SIGNATURES ÉLECTRONIQUES
26. UTILISATEURS ET RÉSIDENTS DE LA CALIFORNIE
27. DIVERS
28. COMMUNIQUEZ AVEC NOUS
1. ACCORD SUR LES MODALITÉS
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2. DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
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4. INSCRIPTION DES UTILISATEURS
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5. ACTIVITÉS INTERDITES
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Dénigrer, ternir, ou autrement nuire, à notre avis, nous et / ou le Site.
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Faire un usage inapproprié de nos services de soutien ou soumettre de faux rapports d’abus ou d’inconduite.
Utiliser le Site d’une manière incompatible avec toute loi ou réglementation applicable.
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- Utiliser le système de façon automatisée, par exemple en utilisant des scripts pour envoyer des commentaires ou des messages, ou en utilisant des outils d’exploration de données, des robots ou autres outils de collecte et d’extraction de données.
Supprimer l’avis de droits d’auteur ou d’autres droits de propriété de tout Contenu.
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Télécharger ou transmettre (ou tenter de télécharger ou de transmettre) tout matériel qui agit comme un mécanisme passif ou actif de collecte ou de transmission d’information, y compris, sans s’y limiter, des formats d’échange graphique clairs (« gifs »), 1 1 pixels, des bogues Web, des témoins ou d’autres dispositifs semblables (parfois appelés « logiciels espions » ou « mécanismes de collecte passive » ou « pcms »).
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Utiliser un agent d’achat ou un agent d’achat pour effectuer des achats sur le Site. - Faire toute utilisation non autorisée du Site, y compris la collecte de noms d’utilisateurs et/ou d’adresses électroniques des utilisateurs par des moyens électroniques ou autres dans le but d’envoyer des courriels non sollicités, ou de créer des comptes d’utilisateurs par des moyens automatisés ou sous de faux prétextes.
Utiliser le Site dans le cadre de tout effort visant à nous concurrencer ou autrement utiliser le Site et/ou le Contenu pour toute entreprise génératrice de revenus ou commerciale.
ne permettent pas de faux nom d’utilisateur
6. CONTRIBUTIONS GÉNÉRÉES PAR LES UTILISATEURS
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Vos contributions ne violent aucune loi, réglementation ou règle applicable.
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7. PERMIS DE CONTRIBUTIION
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8. LIGNES DIRECTRICES POUR LES EXAMENS
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10. PRÉSENTATIONS
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11. SITE WEB ET CONTENU DE TIERS
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12. ANNONCEURS
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14. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
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15. AVIS ET POLITIQUE DE LA DIGITAL MILLENNIUM COPYRIGHT ACT (DMCA)
Notifications
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dans la notification. Veuillez
informé que, conformément à la loi fédérale, vous pouvez être tenu responsable des dommages si vous
faire de fausses déclarations importantes dans un avis. Ainsi, si vous n’êtes pas sûr
que le matériel situé sur ou lié au Site viole votre droit d’auteur, vous
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nous allons restaurer votre matériel supprimé ou désactivé, sauf si nous recevons d’abord
avis de la partie qui dépose la notification nous informant que cette partie a
intenté une action en justice pour vous empêcher de commettre une infraction
liés au matériel en question. Veuillez noter que si vous
présenter faussement que le contenu désactivé ou supprimé a été supprimé par erreur ou
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19. RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS
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21. AVERTISSEMENT
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27. DIVERS
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